Rechercher

close

Appels à projets

Le Conseil départemental lance régulièrement des appels à projets pour inviter des organismes (privés ou publics) à proposer des réponses adaptées à ses besoins.

Voici l'ensemble des appels à projets actifs lancés par le Département

  • Mise en œuvre de dispositifs de placement éducatif à domicile
  • Mise en œuvre de mesures d’AEMO et d’ AEMO à moyens renforcés
  • Offre d’hébergement et d’accueil de jour
  • Mise en œuvre de décisions d’AED intensive
  • Création d’un établissement médico-social innovant pour l’accueil de personnes âgées et de personnes handicapées vieillissantes

Accéder aux consultations

Les candidats sont dirigés vers la plate-forme « marchés dématérialisés » du Conseil départemental, où ils pourront voir la liste des consultations en cours et les cahiers des charges de chacune de celles-ci. Les candidats devront s’enregistrer pour consulter et télécharger le dossier de consultation : cette formalité, simple et gratuite, permettra de les informer en cas de précisions complémentaires apportées en cours de procédure. L’attention des candidats est attirée sur l’obligation de se doter d’un certificat de signature électronique pour répondre aux consultations de façon dématérialisée. Ces certificats sont délivrés par les « autorités de certification » (voir le site du Ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie).

La dématérialisation constitue une option supplémentaire offerte aux entreprises. Les candidats qui le souhaitent peuvent répondre sous une forme « papier ».
Chaque cahier des charges indique les modalités de dépôt des réponses aux appels à projets.